Journée d'information sur les fichiers fonciers

Date: 
Ma, 2013-06-18 09:30
Lieu: 
Maison Internationale (9 rue kessler - Clermont Ferrand).

Depuis 2009 le CRAIG acquiert les fichiers fonciers auprès de la DGFiP, pour les rediffuser à ses membres (sous les conditions CNIL). De nombreux organismes du secteur public, parmi lesquels, les services déconcentrés de l’Etat, les collectivités, les parcs naturels regionaux, les sivom commandent ces données. Ils utilisent aussi ou souhaiteraient utiliser les fichiers fonciers dans des applications informatiques et pour d’autres usages que la consultation des propriétaires cadastraux comme la connaissance des territoires dans les domaines de l’aménagement de l’urbanisme et de l’habitat, gestion du patrimoine foncier, etc.
Les fichiers fonciers de la DGFiP de par la richesse des informations qu'ils renferment, sont une source de données inestimable. Cependant pour pouvoir valoriser ces informations, il est indispensable de connaitre finement le contenu des fichiers fonciers.

Afin d'initier les travaux de l'Atelier foncier, co-piloté par le CRAIG et l'Agence d'Urbanisme Clermont-Métropole, et de répondre aux nombreuses questions des partenaires sur l'utilisation de ces fichiers, le CRAIG a organisé une journée d'information sur les fichiers fonciers le mardi 18 juin de 10h00 à 16h00 à la Maison Internationale.

Programme

Matinée :

Accueil - café à partir de 9H30

Début des présentations à 10H00

Histoire du cadastre des origines à nos jours DRFiP et CDIF de Clermont-Ferrand
Description des fichiers fonciers (MAJIC 3)
  • Vocation des fichiers fonciers
  • Processus de collecte des informations, rythme de mise à jour...
  • Description des fichiers (contenu, qualité, mise à jour...)
    • Fichier propriétés bâties
    • Fichier propriétés non bâties
    • Fichier des propriétés divisées en lots
    • ...
  • Modèle Conceptuel de Données ou Structuration des fichiers les uns par rapport aux autres
  • Relation entre le plan et les fichiers fonciers
DRFiP et CDIF de Clermont-Ferrand

  Après-midi :

Retours d’expériences sur la mise en valeur et l’exploitation de ces données Grand Avignon, DREAL Limousin, DREAL Auvergne, CERTU, SI 17
Etat d’avancement de la RPCU : Vers une représentation parcellaire cadastrale unique SI 17

 

Télécharger le programme détaillé

Présentations

 

Pour compléter ces présentations, la page Ressources : Fichiers fonciers rassemble les liens vers des informations de méthodologie, de contenu ou des outils pour mieux utiliser les fichiers fonciers

Retours en image

Introduction de la journée par le CRAIG Intervention de la DGFiP Intervention de la DGFiP
Questions de la salle Intervention du Grand Avignon  
Intervention de la DREAL Auvergne Intervention de la DREAL Limousin  
Intervention du CERTU Intervention du SI 17 Conclusion de la journée par l'Agence d'Urbanisme Clermont