Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Emprise au sol des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Emplacements réservés (ER) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Bâtiments susceptibles de changer de destination sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Indicateur communal permettant de faire le lien entre la qualité de l'air et les impacts sanitaires. Indicateur calculé sur 3 ans à partir des données de moyenne annuelle en particules fines (PM2.5) modélisées fine échelle.

Indicateur communal permettant de faire le lien entre la qualité de l'air et les impacts sanitaires. Indicateur calculé sur 3 ans à partir des données de moyenne annuelle de dioxyde d'azote (NO2) modélisées fine échelle.

Populations et territoires exposés aux dépassements des valeurs limites/cibles du dioxyde d'azote, des particules PM10 et PM2.5 et de l'ozone pour l'année 2018 en région Auvergne-Rhône-Alpes

Affectation des sols et destination des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Les taxes d'aménagement sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section

Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.

Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité, son mode de confection. Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.

Assemblage des différentes couches du PCI Vecteur

Territoire contenant un nombre entier de subdivisions de section cadastrales